Conseil du 15.03.19

Désolé pour la mise en ligne tardive du rapport du conseil, mais malgré les nombreuses personnes présentes, une équipe municipale désintéressée et totalement effacée ne nous a pas réellement poussé à le rédiger. Nous nous sommes tout de même pris par la main et nous pouvons résumer cette soirée en ces quelques points importants.

Une partie du city stade sera léguée au promoteur du nouveau lotissement, après une erreur incompréhensible. Cela en dit long sur l’intérêt porté aux jeunes de la commune.

Le maire a ensuite informé l’assemblée qu’il ne souhaitait pas que la commune reprenne la gestion du lotissement du « Pont Rajol« , dont l’association syndicale est en procédure depuis de longs mois contre un promoteur qui visiblement n’aurait pas respecté le cahier des charges. Il fit voter son équipe dans ce sens alors que l’opposition s’abstint. 

Il énuméra les entreprises choisies pour la construction de son nouveau palace, qui servira de mairie, pour un coût avoisinant comme prévu les 1 600 000 €, rien que pour le bâtiment. N’oublions pas les extérieurs, les voiries …  (3 000 000 € pour l’ensemble.) Il accepta de préparer tous les documents demandés par le Conseiller de l’opposition Jacques Pelet

La première adjointe annonça ensuite que la commune demanderait une subvention pour la construction de 5 terrains de tennis, dont deux couverts. Cela ajoutera une facture de 775 000 €, parce qu’elle le vaut bien, et surement parce qu’elle pratique ce sport. Espérons qu’elle ne se mette pas au Bobsleigh. L’opposition vota contre. 

Dans un échange avec le conseiller de l’opposition Laurent Counord, le maire afficha son incompétence comme son ignorance en prétendant que le cadastre était la preuve absolue en matière de propriété foncière, et que le service de publicité foncière, anciennement le bureau des hypothèques ne faisait que suivre!!! Nous nous sommes renseigné. Il faudra bien un jour que ce monsieur s’informe à son tour, peut-être avant son départ. Il pourra enfin apprendre qu’une modification cadastrale ne peut être appliquée définitivement qu’après transmission et validation au service de la publicité foncière des données a modifier, après un acte notarié, par exemple, ou suite aux relevés d’un technicien géomètre. Ceci expliquant les erreurs que le cadastre peut parfois contenir (mauvais nom de rue, propriétaire non mis à jour…) par contre ce ne sera jamais le cas pour le second service. *

Le maire et sa première adjointe ont ensuite attendu que l’opposition quitte la salle pour installer les tables de l’apéritif. Mais nul ne sait s’il fut offert sur les deniers du maire ou de la population. Nous prenons les paris.

*Les bureaux du cadastre travaillent en coopération avec les bureaux des services de la publicité foncière.
Ces derniers tiennent à jour les différents fichiers immobiliers en indiquant de manière quasi-certaine l’identité du ou des propriétaires de chaque bien immobilier en France. Pour interroger les bureaux des services de la publicité foncière, il convient d’adresser au service territorialement compétent un formulaire spécifique consistant en une demande d’état hypothécaire.

Une demande d’état hypothécaire peut être réalisée en ligne sur internet en procédant à un paiement dématérialisé. Le coût d’une telle délégation de recherche immobilière est de 69 €.

www.cadastre.gouv.fr, le 6 juillet 2014.

Laisser un commentaire

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.