L’histoire de l’impôt : auriez-vous payé cette taxe ?

Taxe sur les véhicules automobiles, les cyclecars et motocyclettes.

En France, est considéré comme un « cycle-car » tout véhicule automobile à une ou deux places, pesant au plus 350 kg et dont le moteur présente une cylindrée ne dépassant pas 1 100 cm3. La loi de finances du 30 juillet 1920 fixe une taxe fiscale forfaitaire de 100 francs par an pour les cyclecars4,5, beaucoup moins que les automobiles1. Immédiatement, des petits constructeurs apparaissent et produisent des voitures légères en économisant sur tout pour rester au-dessous la barrière fatidique des 350 kilos. Ce régime fiscal sera supprimé en 19256. (extrait wikipédia)

C’est l’article 5 de la loi du 3 août 1926 qui institue la nouvelle taxe, basée sur le prix d’achat des véhicules, elle est réduite de moitié pour les voitures qui transportent à la fois des marchandises et des passagers et un peu plus tard pour celles équipées d’un gazogène ,cette remise fiscale ayant pour but d’encourager les usagers à utiliser ce système qui permettait de réduire les importations de pétrole très coûteuses.

Comme toutes les taxes municipales, des aménagements ont été effectués pour permettre aux communes concernées de ne pas être lésées. Ainsi un possesseur de voiture qui possédait plusieurs propriétés était taxé dans la commune où le taux était le plus élevé, mais cette commune devait par la suite partager la taxe perçue avec les communes des autres lieux de résidence du propriétaire du véhicule.

C’est à cette période que le permis de conduire institué une première fois en 1922 est codifié. En suivant ce lien, vous pourrez découvrir les modalités relatives à la délivrance du permis arrêté du 18 juillet 1926.

 

Les taxes représentent, 12% du prix du véhicule, 6% en taux réduit, certains propriétaires étaient dispensés de la taxe :l’état, les communes, les départements, les hôpitaux. À partir du 21 mars 1927, les voitures et camions de plus de 9 ans voient leur imposition réduite de moitié.

Très vite l’état dont les caisses sont vides, se rend compte que l’automobiliste peut facilement les remplir , il va créer des droits dans un premier temps sur le permis de conduire, puis sur ce qui va devenir la carte grise. Le droit à l’examen du permis de conduire de 15 francs est perdu si le candidat ne se présente pas , un nouveau calcul permet d’établir le nombre de chevaux des véhicules la taxe sur les cartes grises devient progressive. Le Code de la route qui régit la conduite va de son côté créer l’amende qui sera perçue par les gendarmes exclusivement et dont le montant varie suivant l’infraction de 75 à 150 francs. Les préfets obtiennent le 12 avril 1927 l’autorisation de saisir les permis en cas d’infraction. Toutes ces nouvelles taxes créent des fraudes aussi ayant constaté que les puissances des voitures sont grattées et souvent illisibles, un décret promulgue que « la puissance des véhicules sera dorénavant mentionnée en toutes lettres et en chiffres sur la partie guillochée des cartes grises.

Si en 1924 la vitesse autorisée en ville augmente passant à 10 klm/h pour les poids lourds et 20klm/h pour les voitures, force est de constater que le législateur en profite pour exiger de plus en plus d’équipements .Les voitures doivent pour celle pouvant atteindre ces vitesses être équipées d’un appareil d’éclairage supplémentaire « ayant une puissance suffisante pour éclairer la route à 100m en avant » les voitures utilisées pour le transport des personnes doivent utiliser des bardages pour leurs roues en caoutchouc , la couleur la taille des plaques d’immatriculation sont définies .

La vignette instituée en 1956 disparait en 2000 pour les particuliers puis en 2006 pour les professionnels, mais l’état a déjà trouvé la parade en instituant le malus écologique. Le lien suivant vous en donne le tarif 2017.

 

Pour oublier un instant toutes ces taxes, je vous propose de faire avec moi un petit tour en « coccinelle »

https://www.youtube.com/watch?v=unXUq2xWT8c

 

 

 

 

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