Si vous souhaitez construire ou modifier votre clôture d’habitation, sachez que le permis de construire n’est pas nécessaire.
Il vous suffira de déposer en mairie une déclaration de travaux (CERFA n° 10073*01).
Afin d’obtenir une certaine cohérence urbanistique, le POS ou le PLU définit certaines obligations qui imposent la hauteur de clôture, les matériaux, le type d’enduit et la couleur.
Et pour notre village ?
Sur le site de la mairie, vous trouverez en page d’accueil, le Règlement d’Urbanisme en vigueur suite à l’approbation n°6 en date du 9 août 2016. En matière de hauteur de clôtures, il est dit : la hauteur des clôtures sur voies sera fixée après consultation des services compétents, en considération des problèmes de visibilité, de sécurité et de topographie, sans pouvoir excéder 1,30m. La hauteur des clôtures sur limites séparatives est limitée à 1,80 m. Si les clôtures sont établies sur mur bahut, celui-ci ne peut excéder à 0,80 m au-dessus du niveau du sol et 0,20m au-dessus du sol dans le périmètre susceptible d’être soumis à risque d’inondation.
Le constat actuel fait que actuellement, les propriétaires ne tiennent pas compte de ce règlement d’urbanisme, et construisent des clôtures totalement en infraction.
méconnaissance des obligations
Nous tenons à les informer, qu’au regard de l’article 432-1 du Code Pénal, un tel abus d’autorité des personnes exerçant une fonction publique est sanctionné par la loi et qu’il appartient au maire ou à toute personne assermentée d’informer le citoyen qu’en présence de travaux exécutés en méconnaissance des obligations, il est tenu de faire dresser procès-verbal (article L 480-1 et L 480-4 du Code de l’Urbanisme).
Lors des visites en mairie faites par les propriétaires pour solliciter l’autorisation de réalisations différentes à la règlementation, le maire a répondu : ne respectez pas la règlementation mais ne me faites pas une demande par écrit !
Cela veut dire que la réalisation des clôtures n’a pas fait l’objet d’une déclaration de travaux obligatoire et que le propriétaire est pénalement responsable. Sans confirmation écrite, le maire le sera-t-il ? ni vu, ni connu…
Pour prévenir des risques encourus par nos concitoyens, notre groupe d’opposition a fait parvenir le 18 novembre 2016 à l’adjoint en charge de l’urbanisme, Jean LAURENT, courrier explicitant notre inquiétude sur cette situation. Nous n’avons reçu aucune réponse.
Le maire informe le Préfet
Informé également de ce dysfonctionnement, Monsieur le Préfet nous a répondu le 26 janvier qu’il avait saisi le maire de St Genis de ce problème. Il précisait la réponse du maire : « Le maire de St Genis m’informe qu’il travaille actuellement avec le groupe majoritaire du conseil municipal sur le règlement simplifié du PLU qui est en cours de révision. Lors de la séance du Conseil municipal du 1er décembre 2016, le maire m’a indiqué avoir remis à chaque membre, un nouveau projet de règlement d’urbanisme dans lequel était abordé la hauteur des clôtures afin que chacun puisse apporter des propositions intéressantes dans le cadre d’une démarche constructive. »
En langage rural, c’est ce qu’on appelle mettre la charrue avant les bœufs : on donne une solution et ensuite on pose la question, sauf que…
Sur ce document remis, il est spécifié pour les hauteurs de clôtures:
Hors périmètre susceptible d’être soumis à risque d’inondations : mur bahut 1,50 m maximum + haie vive ou grillage sur 0, 30m maximum.
Périmètre susceptible d’être soumis à risque d’inondation : mur bahut 0, 20m maximum + haie vive sur 1,60m maximum.
De quoi inquiéter les propriétaires qui ont construit sur un mur bahut sur 1,80 m ou 2m de hauteur et pour qui le n’importe quoi peut coûter très cher !
Non, Tristan, les maires ne font pas n’importe quoi : exemple, dans une ville de 13 000 habitants, dans laquelle j’ai résidé, un propriétaire, du style de ceux de St Génis a eu l’idée de surélever le mur de clôture jusqu’à 1,80 m. Bien mal lui en a prit. Quelques jours après, un envoyé de la mairie lui a intimé l’ordre de ramener la hauteur à celle prévue par le règlement qui s’applique à tous.
Pas grave ?? OK, nous somme dans dans une ville où un cloître existe, que diriez vous si les façades voisine (en délabrement, encore merci la mairie qui se fout de l’aspect) étaient peintes en vert ? Après tout, puisque ce n’est pas grave ! Ce qui n’empêche pas d’être mécontent de l’utilisation de l’argent public. Mais souvent, cela va de pair, car ce sont les mêmes personnages qui ont ce comportement.
Bonjour, pour quelles raisons peut on être censuré ? MP message privé ? pour incivilité, ou …
?
Bonjour Rose. Pour répondre à votre question, on peut être censuré pour propos injurieux, racistes, diffamatoires ou portant atteinte à la vie privée.
Deux message ont été censurés. Pour en savoir plus, contactez la rédaction en MP par le formulaire de contact, avec un E-mail valide.
Et si j’ai envie de peindre ma maison en vert? en rose ? (hi,hi hi !), la faire de 10, 12, 15 m de haut, si, si, si,…je fais ce qui me passe par la tête, la vie en société est-elle possible ? Les règles, les lois, les conventions ne sont là que pour ce vivre ensemble. La hauteur des murs en fait partie. Notons que ces mêmes règles existent dans toutes les villes tous les villages. Il n’y a qu’à St Génis que le maire se fout de tout ce qui n’est pas lui, ou du moins rentable pour lui et sa clique.
Vous vous trompez. Partout les maires dérogent. la hauteur d’un mur la couleur des fenêtres, ce n’est vraiment pas graves . Tout cela est fait au vu et au su de tout le monde. La seule chose qui me met en colère c’est la mauvaise utilisation de l’argent public : notre argent.
Tristan ou patrice… peu importe, vous nous dites que transgresser un règlement ce n’est pas grave ! Que tout cela se fait ! Cela me rappelle une fameuse phrase De Jean Tiberi qui disait » Ce n’est pas grave, du moment que cela va dans ma poche… » Phrase reprise des années après par un certain Cahuzac. Les mots me manquent pour dire ce que je pense de ce comportement. Heureusement que vous n’êtes pas enseignant, que vous ne faites partie d’aucune académie… C’est déjà ça. Les générations futures vous remercieront.
Je pense qu’il n’y a pas à discuter un règlement ni à justifier que l’on passe outre !
Même si la loi nous parait idiote c’est la loi. les murs doivent avoir telle hauteur, point !
Si les stationnements intempestifs vous indispose, ce que je peux comprendre, c’est parce que ceux qui contreviennent trouvent à se justifier comme vous qui souhaitez vous protéger du bruit ou des intrus avec une certaine hauteur de mur.
On grille régulièrement les « stops à la con », comme certains les qualifient, parce que la visibilité est bonne et qu’ils ne servent pas à grand chose, mais un stop est un stop !
Et puis arrêtons de fuir nos responsabilités, si tout est du grand n’importe quoi le maire n’en est pas le seul responsable !
Nous sommes les seuls à pouvoir nous mettre des limites !
Un mur élevé est un gage de sécurité pour l’éventuel voleur, bien à l’abri des regards des passants. Comme quoi !
bonjour, une haie de 3m de haut ; des canisses ou pare-vue en tout genre seront du même effet qu’un mur. Est ce que cela nuit à quelqu’un la construction des murs ?
Bonjour rose. moi je suis d’accord avec vous. Je ne vois pas pour quoi il faudrait faire comme c’est marqué dans les arrêtés, les articles et les textes de lois. Ils nous en…….
Moi je suis pour que l’on fasse comme on en a envie. Vive l’anarchie. moi je veux que le trottoir devant chez moi soit privé. J’en ai marre que l’on se gare sur mon trottoir. les lois et les textes ne sont faites que pour nous mettre des batons dans les roues… ce serait tellement plus simple s’il on pouvait faire comme on veut, tout ce que l’on veut, enfin surtout moi, parce que les autres je m’en fous. Tous des C… Enfin une vrai Anar qui ne pense que pour sa gueule. Bravo rose, je suis avec vous.
Je vous embrasse Rose et encore bravo !
Jo sóc el només important
Contrairement à ce que vous semblez penser une société née de l’anarchie est codifiée. Elle est organisée et structurée, c’est même pour Elie Reclus (pédagogue, anarchiste) la plus haute expression de l’ordre !
Par contre une situation sans lois, sans règles est appelée anomie que l’on confond généralement avec anarchie !
Si cette anomie vous parle, cela allant de paire avec l’absence de lois sociales, entre autre, je me ferais du souci … vous ferez sans doute ce que vous voulez, les autres aussi d’ailleurs et ils ne se priveront sans doute pas de se garer devant chez vous !
Et comme il en sera ainsi à chaque niveau de l’échelle sociale, les payes, pensions, remboursements sociaux tomberont ou pas. Le maître mot sera déréglementation !
Pas sûr que cela vous plaira !
Une chose est acquise, il n’y aura plus rien à reprocher à nos élus !
Introduit en 1893 par Émile Durkheim, le terme anomie (du grec ἀνομία / anomía, du préfixe ἀ- a- « absence de » et νόμος / nómos « loi, ordre, structure ») est un concept fondamental en sociologie. C’est la diminution des moyens traditionnels de contrôle.
Distinction entre anarchie et anomie
L’anomie comme désordre social n’est pas à confondre avec l’anarchie. L’anarchie renvoie étymologiquement à l’absence de commandement (privatif an- et grec archos) et désigne, au sens strict, une organisation sociale et politique sans autorité coercitive. Le mot « anomie » se réfère à l’absence de règles, de structure, d’organisation. Bien que l’idée selon laquelle l’anarchie mène nécessairement à l’anomie soit répandue, et qu’elle soit au cœur des oppositions à l’anarchie, les anarchistes s’en défendent.
On ne le dira jamais assez, l’anarchisme, c’est l’ordre sans le gouvernement ; c’est la paix sans la violence. C’est le contraire précisément de tout ce qu’on lui reproche, soit par ignorance, soit par mauvaise foi. »
Vous devez être un voisin absolument exquis !
je crois que l’on pense la même chose : moi perso les murs ne me dérangent pas, les haies vertes non plus
pour être sincère se sont les stationnements gênants , surtout ce qui m’empêchent d’entrer chez moi qui m’interpellent le plus.
Rose moi ça m’ennuie, le village est affreux de chez affreux, vous voulez faire des murs mettez vous d’accord avec vos voisins »vigilants » pour avoir au moins la même hauteur la même couleur, allez un peu de bon sens, vos maisons perdent de la valeur quand un village comme le nôtre laisse faire. Cela ne vous interpelle pas?
Vous n’êtes peut être que locataire? Vous ne vivez sur Saint Genis que le soir après une journée de travail épuisante ? Désolée Rose mais vivre dans un village, c’est aussi vivre en communauté. Oui aux murs , mais non à l’anarchie.
Pervenche
Le street art vous connaissez? C’est la solution pour vos murs. Certaines oeuvres de Bansky dépassent les 4 millions d’Euros. Trop tard il nous a quitté, mais vous pouvez faire appel à C215, le maître français du genre, tous les murs l’intéressent et les tagueurs mais qu’est ce qu’ils attendent pour s’approprier ses surfaces gratuites qui n’existent pas?
Après tout c’est la solution, plus de vilains parpaings de jolis tags C’est pas de l’anarchie, c’est de l’art.
Wendy
bonjour, non je ne suis pas locataire . Regardez Collioure et toutes ses couleurs appréciées par les peintres.
Ne parlez pas de voisins » vigilants » , car si vous vous promenez dans St genis, il y a des infractions bien plus graves que l’élévation d’un mur pas encore peint. C’est vrai je suis encore active, et j’apprécierai le calme quand je rentre chez moi, j’aimerai aussi que le chat du voisin ne vienne pas gratter mes jardinières, que l’on arrête de stationner devant ma porte, que la voisine arrête d’interpeller les passants sous mes fenêtres pour faire la causette le samedi matin quand je pourrais dormir . Seulement tous ces voisins ne travaillent pas. Je ne peux tout de m^me pas les priver de leur petit plaisir : parler; avoir des animaux ;recevoir Si j’avais voulu vire en » communauté » j’aurai choisi un appartement.
PS: le maçon vous dira de « laisser sécher avant de peindre » ce n’est pas une question d’argent .
Chère Madame, certes il est agréable de vivre dans un village fleurie et accueillant. Néanmoins, la sécurité est importante. Rappelez vous l’incendie des deux voitures en stationnement sur le SQUARE des provinces françaises et le message de la personne qui avait subi les dégâts. Les pompiers lui ont bien dit » heureusement que vous aviez un mur et non pas des haies car les dégâts auraient été bien plus graves ». Cette dame dit aussi avoir demandé l’intervention de la mairie pour éviter que les propriétaires de voitures se
garent près du mur. Je suis allé me promener par là-bas et l’accès est toujours facile au stationnement. Lorsque vous écrivez que les maisons perdent de leur valeur à cause d’une couleur, un village peut perdre de son intérêt en raison de l’insécurité. bien cordialement
Bon sang ce qui m’exaspère c’est qu’il n’y a pas d’uniformité, que certains souhaitent ne pas être vu de la rue, protéger de tous les malfrats du monde pourquoi pas; Mais qu’une fois pour toute ces murs soient à la même hauteur, avec la même couleur de crépis.
Non seulement nos rues sont sales, pas entretenues, mais si en plus les habitants deviennent par leur égoïsme coupable de l’accélération du délabrement général de notre environnement! j’avoue bien regretter d’avoir choisi Saint Genis, non seulement les impôts sont élevés par rapport aux communes voisines mais j’ai en plus l’impression d’un village qui se meurt à tous les niveaux c’est de plus en plus visible même par les étrangers.
Jacynthe
fait ton devant de porte
Si seulement il y avait du crépi !
Je me demande comment les gens qui habitent à l’intérieur des murs sans crépi extérieur ne s’aperçoivent pas de l’effet de laisser-aller qu’ils provoquent ! Quand on n’a pas l’argent pour terminer son mur, on ne le commence pas !
Bonjour,
L’élévation des murs de clôture est nécessaire du fait de l’incivilité de certains st Genesiens qui n’hésitent pas à enjamber un muret de 1.30 pour venir cueillir les fruits sur le fruitier planté au centre de votre jardin , hé oui…..
De plus ces murs servent d’antibruit . La circulation sur certains axes est bruyante .
Ces murs ne sont pas inesthétiques bien au contraire, il évite d’avoir des grillages en tout genre, des clôtures fatiguées et des haies débordantes sur les trottoirs .
Par contre, le stationnement au milieu de la chaussée ou sur les trottoirs est à régler car d’une part ces chauffeurs ne respectent pas le code de la route d’autre part mettent en danger les piétons surtout les enfants qui n’ont pas la m^me notion que les adultes du danger. je vis depuis plusieurs années à St Genis et je n’ai jamais eu l’occasion de rencontre nos policiers municipaux pour réglementer ce stationnement anarchique. Si vous vous promenez dans les rues de St Genis , regardez vous trouverez des véhicules à moteur garer n’importe où et n’importe comment
sans crainte du » gendarme ». Dans les lotissements le PLU oblige les résidents à avoir une aire de stationnement bien souvent occupé par les mobil home et les caravanes. Où stationnent – t-ils leurs voitures car bien entendu ils en ont plusieurs, devant votre domicile, sur le trottoir, au milieu des voies … Voilà un combat à suivre … Cordialement
Je suis d’accord avec vous rose sur l’insécurité de nos rues, de nos trottoirs, sur le stationnement et sur l’abandon des services de police. bien que nous n’ayons qu’un seul agent municipal et qu’il sert de secrétaire entre la mairie et la préfecture. mais, je préfère encore les haies aux murs, un mélange de formes, de couleurs et de matière qui va tellement bien à la nature plutôt que ces surfaces froides, aseptisées. Seulement le problème n’est à mon avis pas là. Si l’on souhaite des murs d’un, deux ou trois mètres, peu importe. Il suffit simplement de coder tout cela dans le plu. Aujourd’hui nous avons un règlement et personne ne le respecte, pourquoi ? Parce que notre maire s’en fout. comme il se fout de la justice à l’image de nos hommes politiques. Et la justice le leur rend bien, en tapant toujours plus, sur qui? Sur ceux qui élisent ces mêmes hommes politiques. Panurges doit bien rire…..et dire qu’au mois de mai il faudra choisir celui qui aura le droit de nous donner la fessée. la France tout comme l’Europe va mal. Elle pourrie sous le joug du populisme lui même fertilisé par la corruption de la classe politique et la soumission des seuls qui pourraient changer tout cela…… nous. Alors rose, montez vos murs, plats, lisses et moches et allez voter. Vous pourrez ensuite comme tout un chacun palabrer, à l’église, au marché, à la sortie des écoles, en soirée ou dans les rues de nos villages sur le pourquoi de cette morosité nationnale et dire comme il se doit : C’était quand même mieux avant.
bonjour je vous remercie de votre réponse. Voyez vous c’est cela la République avoir des avis communs et d’autres partagés. Néanmoins, j’irai voté comme je le fais depuis 40 ans. mais je ne pense pas que c’était mieux avant car je suis d’un naturel positif et j’aime que les choses changent pour du « mieux ».Bien cordialement
Rose, je pense que vous n’avez pas saisi les inquiétudes que ces commentaires reflètent et c’est dommage. Il n’est à mon avis pas question de peinture, ni d’aspect, de nos murs, de nos haies… Il est question de savoir si un texte de loi, quel qu’il soit, doit être respecté, par tous, par quelques-uns ; ou s’il n’ait fait que pour la gloire et la forme en partant du principe qu’ils ne servent finalement à rien.
Visiblement, vous vous êtes porté sur cette dernière possibilité et je le regrette.
Tous ceux qui vous répondent ici, pensent que la hauteur maximum d’un mur de clôture doit correspondre à celle notée dans le règlement d’urbanisme.
C’est la moindre des choses pour vivre ensemble ( pas en communauté, mais ensemble.) si cette hauteur ne plaît pas, il suffit alors de réviser ce même règlement qui sera établi une fois de plus, pour tous.
Imaginez, vous qui dites être active, que votre patron ou vos clients, après avoir signé votre contrat, bon de commande, facture…. décident que cela faisant trop, il ne donnerait que la moitié.
Personnellement, cela me gêne, pour vous, pour tous ceux qui ont combattu et combattent encore l’injustice et ceux qui transgressent impunément les lois… Pour que la société fonctionne correctement, il faut des règles. Comme il en faut aux enfants pour qu’ils deviennent de grands adultes intelligents, respectueux des gens et des règlements.
Mais ne vous inquiétez pas, la plupart de ceux qui réagissent ici, défendront quand il le faudra, le respect de votre intimité, de votre espace privé. Ils combattront aussi l’incivilité de ceux qui se garent n’importe où, n’importe comment, tout comme le tapage nocturne et diurne quand il fait preuve d’un manque total de respect.
Bravo à tous et au blog en particulier pour l’échange qu’il y a eu sur ce sujet.
Fier d’être Saint-Génisien